Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site COZ B&B, accessible à l’adresse https://cozbnb.fr, est édité par :

COZ B&B
[Forme juridique, si applicable]
10 Rue Frère Théodore, 43000, Le Puy-en-Velay
SIREN : 943457663
SIRET : 94345766300020
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10943457663

Téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse électronique : contact@cozbnb.fr

Directeur de la publication : Ozarak Christophe

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

QuantumCraft Studios
58 rue de Monceau CS 48756, 75380 Paris CEDEX
https://quantumcraft-studios.com/

3. Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par :

Cart’All — Milo CARTAL
Activité exercée au sein de la SCOP Appuy Créateurs

Site internet scop : https://appuy-createurs.fr/
Site internet personnel : https://milocartal.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site COZ B&B, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos et éléments de mise en page, est susceptible d’être protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de COZ B&B ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, sauf dans les cas prévus par la loi.

5. Responsabilité

COZ B&B s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

COZ B&B ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

COZ B&B n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et notamment des demandes de contact et des réservations, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

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9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Sous réserve des dispositions légales impératives applicables, tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes.